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AGRICULTURE
AUTORISATIONS d’EXPLOITER
EARL DU FORT DE VILLE 2025-11-13 (pdf)
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SCEA ELIE 2025-10-22 (pdf)
EARL LEBRUN 2025-09-19 (pdf)
MALLEMONT Marina 2025-09-04 (pdf)
ARRETES 2025
Autorisation de pénétration sur des parcelles privées part les agents de la SMBE
Arrêté du 5 mars 2025 (pdf)
Arrêté du 05/03/2025 – Annexe 1 (pdf)
Arrêté du 05/03/2025 – Annexe 2 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Commune entière 19/09/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Rue Arthur Lefrançois 29/08/2025 (pdf)
Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de réguler le renard sur le territoire du GIC – 12/08/2025 (pdf)
Arrêté à l’occasion FIFA et 14 juillet : Artifices – carburants – armes (pdf)
Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de détruire les sangliers dans l’Oise en protection des cultures – 23/06/2025 (pdf)
Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de détruire les sangliers sur les parcelles en cours de récolte – 23/06/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Route des Godebins 25/06/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Route du Château d’Alincourt 17/06/2025 (pdf)
Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans l’Oise (pdf)
Arrêté portant sur le classement ESOD du groupe 3 (pdf)
Arrêté fixant les obligations de gestion du sanglier pour la campagne 2025-2026 (pdf)
AP fixant le nombre mini et maxi de chevreuils à prélever – campagne 2025-2026 (pdf)
AP fixant le nombre mini et maxi de daims à prélever au titre du plan de chasse dans l’Oise pour 2025 2026 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Route de la Vallée 21/05/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Rue du Sénateur Béranger 02/06/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Rue Arsène Sarazin 07/08/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Route du Château d’Alincourt 24/04/2025 (pdf)
Arrêté ordonnant au lieutenant de louveterie de détruire par piégeage ou par tir le blaireau sur la commune de Parnes (pdf)
Arrêté de destruction des sangliers pour protéger les semis agricoles (jusqu’au 31/05/2025) (pdf)
Lutte contre l’Erismature rousse (pdf)
Transport des bois ronds dans le département de l’Oise (pdf)
Lutte contre l’Ouette d’Egypte (pdf)
Arrêté permanent de circulation sur tout le territoire – Travaux STPEE 2025 (pdf)
Arrêté réglementant la pêche à la carpe dans l’Oise en 2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Rue des Godebins 2025/01/22 (pdf)
Arrêté réglementant la pêche en eau douce dans l’Oise en 2025 (pdf)
Nomination des lieutenants de louveterie pour le département de l’Oise 2025-2029
Arrêté de nomination (pdf)
Carte des circonscriptions (pdf)
ARRETES 2024
Délégation du Maire au 3ème Adjoint (pdf)
Installations classées pour la protection de l’environnement (pdf)
Arrêté temporaire de circulation – Rue du Sénateur Béranger (pdf)
Arrêté temporaire de circulation – Rue des Godebins (pdf)
Arrêté temporaire de circulation – Rue Arthur Lefrançois (pdf)
Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) (pdf)
Arrêté de délégation de signature pour le pôle IADS de la CCVT (pdf)
Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 (pdf)
ARRETES 2023
Arrêté temporaire de circulation – Rue Henry Monnier (pdf)
Arrêté autorisant la régulation du renard (pdf)
Arrêté "sécheresse" réglementant provisoirement l’usage de l’eau 17/07/2023 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation – Rue Arthur Lefrançois – 7 juillet 2023 (pdf)
Circulation interrompu RD 983 et 157 – Montagny en Vexin – Prolongation (pdf)
Circulation interrompu RD 983 et 157 – Montagny en Vexin (pdf)
Arrêté "sécheresse" réglementant provisoirement l’usage de l’eau 20/06/2023 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation – Chemin de la folie – Juin/Juillet 2023 (pdf)
Arrêté "sécheresse" réglementant provisoirement l’usage de l’eau 02/06/2023 (pdf)
Arrêté réglementant la priorité au carrefour entre la D157 et la rue Arsène Sarazin (pdf)
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche à la carpe en 2023 (pdf)
Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce en 2023 (pdf)
Arrêté de régulation des sangliers du 13-03-2023 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation – Route de la Vallée – Mars 2023 (pdf)
Arrêté d’alignement des rues du Sénateur Béranger et du Seigneur Foulque avec la parcelle cadastrée H482 (pdf)
Arrêté d’alignement de la rue du Seigneur Foulque avec la parcelle cadastrée H129 (pdf)
ARRETES 2022
Arrêté portant prise de possession d’immeuble sans maître A2022-01 (pdf)
Arrêté de mise en place d’un dispositif de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexiste mis en œuvre par le CDG60 A2022-02 (pdf)
Arrêté portant modification des horaires de l’éclairage public A2022-03 (pdf)
ELECTIONS
COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
Commission du 26/11/2025 – Listes des mouvements depuis le 13/06/2024
Liste principale – Mouvements depuis le 13/06/2024 (pdf)
Listes complémentaires – Mouvements depuis le 13/06/2024 (pdf)
ETAT CIVIL
(pdf)
SOCIAL
RSU – Rapport Social Unique
RSU – 2024 (pdf)
RSU – 2023 (pdf)
RSU – 2022 (pdf)
