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AGRICULTURE
SAFER – Appel à candidature (pdf)
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AUTORISATIONS d’EXPLOITER
EARL DU FORT DE VILLE 2026-03-20 (pdf)
LEGROS Armand EARL DU FORT DE VILLE 2026-03-20 (pdf)
MALLEMONT Marina 2026-03-03 (pdf)
ARRETES 2026
Arrêté d’alignement de la rue des Godebins avec les parcelles D330 et D331 (pdf)
Arrêté permanent de circulation sur tout le territoire – AXIOME et sous traitants 2026 (pdf)
Arrêté de délégation des fonctions du Maire au 2ème adjoint (pdf)
Arrêté de délégation des fonctions du Maire à la 1ère adjointe (pdf)
Arrêté permanent de circulation sur tout le territoire – Travaux STPEE 2026 (pdf)
ARRETES 2025
Arrêté préfectoral carburants et artifices – Saint Sylvestre 2025 (pdf)
Autorisation de pénétration sur des parcelles privées part les agents de la SMBE
Arrêté du 5 mars 2025 (pdf)
Arrêté du 05/03/2025 – Annexe 1 (pdf)
Arrêté du 05/03/2025 – Annexe 2 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Commune entière 19/09/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Rue Arthur Lefrançois 29/08/2025 (pdf)
Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de réguler le renard sur le territoire du GIC – 12/08/2025 (pdf)
Arrêté à l’occasion FIFA et 14 juillet : Artifices – carburants – armes (pdf)
Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de détruire les sangliers dans l’Oise en protection des cultures – 23/06/2025 (pdf)
Arrêté ordonnant aux lieutenants de louveterie de détruire les sangliers sur les parcelles en cours de récolte – 23/06/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Route des Godebins 25/06/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Route du Château d’Alincourt 17/06/2025 (pdf)
Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans l’Oise (pdf)
Arrêté portant sur le classement ESOD du groupe 3 (pdf)
Arrêté fixant les obligations de gestion du sanglier pour la campagne 2025-2026 (pdf)
AP fixant le nombre mini et maxi de chevreuils à prélever – campagne 2025-2026 (pdf)
AP fixant le nombre mini et maxi de daims à prélever au titre du plan de chasse dans l’Oise pour 2025 2026 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Route de la Vallée 21/05/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Rue du Sénateur Béranger 02/06/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Rue Arsène Sarazin 07/08/2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Route du Château d’Alincourt 24/04/2025 (pdf)
Arrêté ordonnant au lieutenant de louveterie de détruire par piégeage ou par tir le blaireau sur la commune de Parnes (pdf)
Arrêté de destruction des sangliers pour protéger les semis agricoles (jusqu’au 31/05/2025) (pdf)
Lutte contre l’Erismature rousse (pdf)
Transport des bois ronds dans le département de l’Oise (pdf)
Lutte contre l’Ouette d’Egypte (pdf)
Arrêté permanent de circulation sur tout le territoire – Travaux STPEE 2025 (pdf)
Arrêté réglementant la pêche à la carpe dans l’Oise en 2025 (pdf)
Arrêté temporaire de circulation : Rue des Godebins 2025/01/22 (pdf)
Arrêté réglementant la pêche en eau douce dans l’Oise en 2025 (pdf)
Nomination des lieutenants de louveterie pour le département de l’Oise 2025-2029
Arrêté de nomination (pdf)
Carte des circonscriptions (pdf)
ARRETES 2024
Délégation du Maire au 3ème Adjoint (pdf)
Installations classées pour la protection de l’environnement (pdf)
Arrêté temporaire de circulation – Rue du Sénateur Béranger (pdf)
Arrêté temporaire de circulation – Rue des Godebins (pdf)
Arrêté temporaire de circulation – Rue Arthur Lefrançois (pdf)
Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) (pdf)
Arrêté de délégation de signature pour le pôle IADS de la CCVT (pdf)
Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 (pdf)
ELECTIONS
ELECTIONS MUNICIPALES 2026
Résultats – 15 mars 2026 (pdf)
Listes électorales – Tableau des mouvements du 23 février au 10 mars 2026 (pdf)
Arrêté Préfectoral déterminant le nombre de conseillers municipaux et conseillers communautaires à élire (pdf)
Décret n°2025-848 fixant la date du renouvellement des conseillers municipaux (pdf)
COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
Commission du 20/02/2026 – PV
Procès Verbal de la commission de contrôle des listes électorales du 20 février 2026 (pdf)
Commission du 26/11/2025 – PV
Procès Verbal de la commission de contrôle des listes électorales du 26 novembre 2025 (pdf)
ETAT CIVIL
(pdf)
SOCIAL
RSU – Rapport Social Unique
RSU – 2024 (pdf)
RSU – 2023 (pdf)
RSU – 2022 (pdf)
