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2025
Conseil Municipal du 17 novembre 2025
Avis (pdf)
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Conseil Municipal du 3 juillet 2025
Délibérations du CM du 3 juillet 2025
M2025-01 : Motion pour le maintien du service d’urgences de nuit de l’hôpital de Magny en Vexin (pdf)
D2025-14 : Présentation du rapport d’observations définitives et sa réponse de l’ADTO-SAO (pdf)
D2025-13 : Eglise Saint Josse : Autorisation donnée au Maire pour demander des subventions dans le cadre d’une mission de maîtrise d’eouvre (pdf)
D2025-12 : Eglise Saint Josse : Autorisation donnée au Maire pour demander des subventions dans le cadre des travaux de restauration du mur supportant l’autel de la Vierge (pdf)
Conseil Municipal du 27 juin 2025
Conseil Municipal du 27 juin 2025 – Compte-Rendu (pdf)
Conseil Municipal du 31 mars 2025
Conseil Municipal du 31 mars 2025 – Procès-Verbal (pdf)
Délibérations du CM du 31 mars 2025
D2025-11 : Fongibilité des crédits en 2025 (pdf)
D2025-10 : Choix de l’architecte pour les travaux de l’église (pdf)
D2025-09 : Taux des impôts directs locaux 2025 (pdf)
D2025-09 : Taux des impôts directs locaux 2025 – Etat 1259 (pdf)
Conseil Municipal du 17 mars 2025
Conseil Municipal du 17 mars 2025 – Procès-verbal (pdf)
Délibérations du CM du 17 mars 2025
D2025-01 : Approbation du compte financier unique 2024 (pdf)
D2025-01 : Approbation du compte financier unique 2024 – Annexe (pdf)
D2025-02 : Affectation du résultat 2024 (pdf)
D2025-03 : Aides et subventions versées en 2025 (pdf)
D2025-04 : Vote du budget 2025 (pdf)
D2025-04 : Vote du budget 2025 Annexe (pdf)
D2025-05 : Autorisation de demander des subventions pour des travaux de restauration du mur supportant l’autel de la Vierge (pdf)
D2025-06 : Contrat prévoyance obligatoire au profit des agents de la commune et participation à son financement (pdf)
D2025-07 : Proposition du SE60 de desservir en électricité la route de la Vallée (technique souterraine) (pdf)
D2025-08 : Source Saint Josse : Amendement délibération D2024-23 (pdf)
2024
Conseil Municipal du 2 décembre 2024
Conseil Municipal du 2 décembre 2024 – Procès-verbal (pdf)
Délibérations du CM du 2 décembre 2024
D2024-23 : Projet de vente d’un terrain communal sis à Chaudry (pdf)
D2024-23 : annexe (pdf)
D2404-22 : Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des investissements budgétisés dans l’année 2024 (pdf)
D2024-21 : Dons de Noël aux anciens (pdf)
D2024-20 : SIRS participation supplémentaire des communes (pdf)
D2024-19 : Montant des indemnités de fonction (pdf)
D2024-18 : Election du 3ème adjoint (pdf)
D2024-17 : Création d’un poste d’adjoint supplémentaire (pdf)
Conseil Municipal du 3 octobre 2024
Conseil Municipal du 3 octobre 2024 – Procès-Verbal (pdf)
Conseil Municipal du 3 octobre 2024 – Délibérations et Questions Diverses (pdf)
Délibérations du CM du 3 octobre 2024
D2024-16 : Rapport triennal sur l’artificialisation des sols (pdf)
D2024-15 : Bilan de la concertation de la cartographie des ZAEnR (pdf)
D2024-15 : Annexe 1 (pdf)
D2024-15 : Annexe 2 (pdf)
D2024-15 : Annexe 3 (pdf)
D2024-15 : Annexe 4 (pdf)
D2024-15 : Annexe 5 (pdf)
D2024-15 : Annexe 6 (pdf)
D2024-14 : ADTO-SAO Présentation du rapport annuel 2023 (pdf)
D2024-14 : Annexe (pdf)
Conseil Municipal du 23 septembre 2024
Compte-rendu (pdf)
Conseil Municipal du 24 juin 2024
Conseil Municipal du 24 juin 2024 – Procès-Verbal (pdf)
Conseil Municipal du 24 juin 2024 – Délibérations et Questions Diverses (pdf)
Délibérations du CM du 24 juin 2024
D2024-13 : Modification de la durée de service de l’emploi à temps complet : Agent d’entretien (pdf)
D2024-12 : Projet de zones d’accélération des énergies renouvelables (pdf)
D2024-11 : Adhésion EPCI au SE60 (pdf)
Conseil Municipal du 26 mars 2024
Conseil Municipal du 26 mars 2024 – Procès-Verbal (pdf)
Conseil Municipal du 26 mars 2024 – Délibérations et Questions Diverses (pdf)
Délibérations du CM du 26 mars 2024
M2024-01 : Projet éolien à Eragny sur Epte (pdf)
D2024-10 : Adhésion au groupement des commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60 (pdf)
D2024-10 : Annexe (pdf)
D2024-09 : Refacturation des actes d’urbanisme instruits par le service IADS de la CCVT : nouvelle convention (pdf)
D2024-08 : Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise (pdf)
D2024-07 : Autorisation à donner au maire pour demander des subventions pour la restauration de l’autel de la Vièrge (pdf)
D2024-06 : Désignation de l’architecte pour les travaux de restauration de l’autel de la Vièrge (pdf)
D2024-05 : Taux des impôts directs locaux 2024 (pdf)
D2024-05 : Annexe (pdf)
D2024-04 : Vote du budget 2024 (pdf)
D2024-04 : Annexe (pdf)
D2024-03 : Affectation du résultat 2023 (pdf)
D2024 : 02 : Approbation du compte financier unique 2023 (pdf)
D2024-01 : Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux (pdf)
2023
Délibérations du conseil municipal prises en 2023
D2023-28 : Travaux sur le mur de soutènement de la route du chemin d’Alincourt (pdf)
D2023-27 : Autorisation à donner au maire pour entreprendre les travaux de restauration de l’autel de la Vièrge (pdf)
D2023-26 : Approbation de la convention territoriale globale à intervenir entre la CCVT, la CAF de l’Oise, la MSA de Picardie, les communes de la CCVT et les syndicats intercommunaux de la CCVT (pdf)
D2023-25 : Syndicat d’Energie de l’Oise : Présentation du rapport d’activités 2022 (pdf)
D2023-24 : Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des investissements budgétisés dans l’année 2023 (pdf)
D2023-23 : DM : transfert de fonds du budget fonctionnement au budget investissement (pdf)
D2023-22 : Dons de Noël aux anciens (pdf)
D2023-21 : Autorisation à donner au maire pour demander des subventions pour la restauration de l’autel de la Vièrge (pdf)
D2023-20 : Expérimentation du Compte Financier unique (CFU) (pdf)
D2023-19 : Solde de l’opération sous mandat liée aux travaux d’assainissement (pdf)
D2023-18 : Budget commune : Affectation du résultat 2022 complément à la délibération 2023D08 (pdf)
M2023-01 : Motion concernant le projet d’implantation d’un parc de 6 éoliennes sur la commune d’Eragny sur Epte (pdf)
D2023-17 : Adhésion des Communautés de Communes de Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise (pdf)
D2023-16 : Budget Eau : Transfert des résultats du budget annexe à la Communauté de Communes du Vexin-Thelle (pdf)
2023-15 : Budget Eau : Reprise et intégration des résultats du budget annexe au budget principal (pdf)
2023-14 : Budget Eau : Clôture du budget annexe (pdf)
2023-13 : Elections sénatoriales : élection d’un titulaire, élection d’un suppléant (pdf)
2023-12 : Eclairage public – SOUTER – Rue Arsène Sarazin Route de la Vallée Route des Grands Jardins (pdf)
2023-11 : Autorisation donnée au maire de signer une ligne de trésorerie (pdf)
2023-10 : Taux des impôts directs locaux et Etat 1259 (pdf)
2023-10 : Annexe (pdf)
2023-09 : Budget Commune : Vote du budget 2023 (pdf)
2023-08 : Budget Commune : Affectation du résultat 2022 (pdf)
2023-07 : Budget Commune : Approbation du compte de gestion 2022 (pdf)
2023-06 : Budget Commune : Vote du compte administratif 2022 (pdf)
2023-05 : Budget Eau : Approbation du compte de gestion 2022 (pdf)
2023-04 : Budget Eau : vote du compte administratif 2022 (pdf)
2023-03 : Approbation de la fongibilité des crédits (pdf)
2023-02 : Autorisation à donner au maire pour demander des subventions dans le cadre de travaux d’étaiement d’urgence d’une voute de l’église Saint Josse (pdf)
2023-01 : Budget Eau : Annulation de la délibération D2022-31 du 16/12/2022 Transfert des résultats de section de fonctionnement et d’investissement du budget eau à la Communauté de Communes du Vexin-Thelle suite à la délibération du 04/02/2022 (pdf)
Conseil Municipal du 11 décembre 2023 – Procès Verbal (pdf)
Conseil Municipal du 11 décembre 2023 – Délibérations et Questions Diverses (pdf)
Conseil Municipal du 9 octobre 2023 – Procès Verbal (pdf)
Conseil Municipal du 9 octobre 2023 – Délibérations Erratum (pdf)
Conseil Municipal du 9 octobre 2023 – Délibérations et Questions Diverses (pdf)
Conseil Municipal du 13 juin 2023 – Procès Verbal (pdf)
Conseil Municipal du 13 juin 2023 – Délibérations et Questions Diverses (pdf)
Conseil Municipal du 9 juin 2023 – Compte-Rendu (pdf)
Conseil Municipal du 3 avril 2023 – Procès Verbal (pdf)
Conseil Municipal du 3 avril 2023 – Délibérations et Questions Diverses (pdf)
Conseil Municipal du 27 janvier 2023 – Procès Verbal (pdf)
Conseil Municipal du 27 janvier 2023 – Délibérations et Questions Diverses (pdf)
Conseil Municipal du 23 janvier 2023 – Compte rendu (pdf)
Conseil Municipal du 13 janvier 2023 – Procès Verbal (pdf)
Conseil Municipal du 13 janvier 2023 – Délibérations et Questions Diverses (pdf)
2022
Compte rendu du conseil municipal du 4 février 2022 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2022 (pdf)
Procès verbal du conseil municipal du 11 avril 2022 (pdf)
Procès verbal du conseil municipal du 17 juin 2022 (pdf)
Procès verbal du conseil municipal du 23 septembre 2022 (pdf)
Procès verbal du conseil municipal du 16 décembre 2022 (pdf)
Délibérations et Questions Diverses du CM du 16 décembre 2022 (pdf)
2021
Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2021 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2021 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2021 (pdf)
Compte-rendu du conseil municipal du 20 septembre 2021 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021 (pdf)
2020
Compte rendu du conseil municipal du 18 février 2020 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2020 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2020 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2020 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2020 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2020 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2020 (pdf)
2019
Compte rendu du conseil municipal du 28 février 2019 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2019 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2019 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 15 novembre 2019 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2019 (pdf)
2018
Compte rendu du conseil municipal du 22 février 2018 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2018 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2018 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 3 août 2018 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2018 (pdf)
Compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2018 (pdf)
Budget Primitif de la Commune 2021 (pdf)
Budget Primitif de l’Eau 2021 (pdf)
